Les 9 principes de prévention

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Une démarche de prévention

Les 9 principes de prévention des risques professionnels met en œuvre des moyens pour améliorer les conditions de travail et la santé sécurité au travail. Ces moyens doivent prendre en compte les caractéristiques de l’entreprise (Moyen disponible, taille, organisation etc.).

L’article.4121-1 du Code du travail explique que l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

La mise en place d’une démarche de prévention, nécessite de s’appuyer sur les neuf grands principes généraux (L.4121-2 du Code du travail) qui régissent l’organisation de la prévention.
Le document unique d’évaluation des risques (DUER) reprend ses 9 principes de prévention afin de les appliquer.

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Les 9 principes généraux de préventions :

  1. Eviter les risques : Il faut supprimer le danger ou l’exposition au danger quand cela est possible.
  2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités : Juger la nature et l’importance de ses risques.
  3. Combattre les risques à la source : Il faut faire de la prévention le plus en amont possible au sein de l’entreprise. Cela permet une prise en charge plus efficace.
  4. Adapter le travail à l’homme : Rendre la conception des postes de travail la plus ergonomique possible. Limiter le travail monotone et le travail cadencé.
  5. Tenir compte de l’état de l’évolution de la technique : Faire une veille constante sur les évolutions techniques et organisationnelles.
  6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas, ou ce qui l’est moins. Le but est d’éviter l’utilisation de produits dangereux ou utiliser des méthodes moins risquées pour la santé et la sécurité des salariés.
  7. Planifier la prévention: Inclure dans un ensemble cohérent la technique, l’organisation et les conditions de travail, relations sociales et environnement.
  8. Prendre des mesures de protection collective en leurs donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle.
  9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs : Donner toutes les informations nécessaires à l’application de leurs taches dans des conditions de sécurité les plus optimales possible.

Une culture de prévention :

En plus de ces 9 principes généraux de prévention s’ajoutent trois valeurs :

La personne : Le chef d’entreprise et les salariés sont tous impliqués dans la démarche de prévention des risques professionnels. La méthode de management doit permettre d’accompagner et d’instaurer une confiance réciproque.

Le dialogue social : Impliquer les salariés dans la prévention les rendra plus efficace.

La transparence : Ceci doit aider à une meilleure communication sur la santé et la sécurité au travail. Pour cela le DUER doit être consultable par tous et être mis à jour régulièrement.

Pour conclure, l’application des 9 principes de prévention, doit permettre de créer un DUER dans les normes légales, d’après le code du travail. Pour mieux comprendre, vous pouvez consulter notre page Document Unique.

Afin de visualiser le rendu attendu, vous pouvez télécharger un des deux exemples ci-dessous.

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